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Séances du conseil municipal

Les décisions qui font progresser notre municipalité se prennent lors des séances du conseil municipal.

Le conseil municipal se réunit chaque mois pour tenir une séance ordinaire.
Ces assemblées peuvent être visionnées en direct et en différé sur notre page YouTube.

Deux périodes de questions des citoyens ont lieu à chaque assemblée : une première en début d’assemblée pour des questions d’ordre général et une seconde à la fin de l’assemblée pour des questions concernant les sujets à l’ordre du jour.
Vous ne pouvez vous déplacer à l’hôtel de ville pour poser votre question? Vous pouvez envoyer votre question par courriel à greffe@ormstown.ca au plus tard à midi le jour ouvrable précédant la journée de la séance. Veuillez indiquer votre nom, adresse et numéro de téléphone.
Lors des assemblées extraordinaires, seules des questions portant sur les sujets abordés dans le cadre de l’assemblée seront répondues.

Publication des procès-verbaux

Les procès-verbaux sont publiés sur le site Web une fois adoptés. Les procès-verbaux des séances ordinaires et extraordinaires sont adoptés à la séance ordinaire suivante, et ce, même si une séance extraordinaire a lieu entre les deux séances ordinaires. Un délai d’au moins quatre à six semaines est donc à prévoir.

Calendrier des séances 2026

Séances du conseil municipal

Date des séancesProcès-verbauxEnregistrements
Ordre du jour – 4 mai 2026Procès-verbal (à venir)Enregistrement (à venir)
Ordre du jour – 13 avril 2026Procès-verbal (à venir)Enregistrement
Ordre du jour – 23 mars 2026 (séance extraordinaire)Procès-verbalLes séances extraordinaires ne sont pas enregistrées.
Ordre du jour – 2 mars 2026Procès-verbalEnregistrement
2 février 2026Procès-verbalEnregistrement
19 janvier 2026Procès-verbalEnregistrement

Archives 2025

Archives 2024

Archives 2023